Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité de l’éditeur.

1. Éditeur du site

Nom et prénom : 
Statut : Auto-entrepreneur 
Adresse du siège : [adresse complète]
Numéro SIRET : [numéro SIRET]
Code APE : [code APE]
Numéro de TVA intracommunautaire : [le cas échéant – “non applicable, art. 293B du CGI”]
Adresse e-mail : [email]

(Conformément à l’article L.123-1-1 du Code de commerce, un auto-entrepreneur peut ne pas afficher son adresse personnelle s’il a déclaré une adresse de domiciliation.)

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Nom Prénom], en qualité d’auto-entrepreneur.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613-241-2828

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les modalités de traitement des données et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

6. Cookies

Le site utilise des cookies susceptibles d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience.
Le détail de leur utilisation et les modalités de gestion du consentement sont précisés dans la Politique de cookies.

7. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, notamment en cas d’interruption, de dysfonctionnement ou de perte de données.